Conditions d’utilisation
Voici des Conditions Générales de Services (CGS) adaptées à ton activité 3D-Benjy (impression 3D, fabrication à la demande, éventuellement fichiers STL). Tu peux les utiliser sur ton site et compléter les éléments entre crochets.
Conditions Générales de Services (CGS)
1. Identification du prestataire
Les présentes Conditions Générales de Services sont proposées par :
3D-Benjy
[Forme juridique : auto-entrepreneur / SAS / SARL]
Siège social : 4 place des Halles, [Code postal, Ville], France
SIRET : [à compléter]
Email : [adresse email]
Téléphone : [numéro]
2. Objet
Les présentes CGS définissent les conditions dans lesquelles 3D-Benjy fournit des services d’impression 3D, de modélisation et de fabrication d’objets personnalisés.
3. Description des services
Les services proposés incluent notamment :
-
Impression 3D à partir de fichiers fournis par le client
-
Conception et modélisation 3D
-
Personnalisation d’objets
-
Vente de fichiers numériques (STL, etc.)
4. Commande et devis
Toute demande peut faire l’objet :
-
d’un devis préalable
-
ou d’une commande directe sur le site
Le devis est valable pendant [durée] jours.
La commande est considérée comme validée après :
-
acceptation du devis
-
et paiement (total ou acompte)
5. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€) :
-
[TTC ou HT selon statut]
-
variables selon : matière, taille, temps d’impression, complexité
3D-Benjy se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
6. Paiement
Le paiement s’effectue :
-
en ligne (carte bancaire, PayPal, etc.)
-
ou par tout autre moyen indiqué
Pour les services sur mesure, un acompte de [X %] peut être exigé.